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Avant-propos Membres de rédaction
FRL04

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Impôt sur les automobiles et automobiles de petites cylindrées
4-1 Impôt sur les automobiles
L’impôt sur les automobiles est une taxe imposée aux propriétaires d’un ou plusieurs véhicules au premier avril en cours. Quand vous recevez un avis de paiement d’impôts de la mairie, payez-le, à la banque ou à la poste ou par d’autres moyens en respectant le délai de paiement.
4-2 Impôt sur les automobiles de petites cylindrées
L’impôt sur les automobiles et automobiles de petites cylindrées de petite cylindrée est imposée aux personnes qui sont propriétaires de vélomoteurs (Gen-tsuki en argo), véhicules spéciales de petits modeles, voiture de petites cylindrées, véhicules à deux roues etc.. Quand vous recevez un avis de paiement d’impôts de la mairie, payez-le, à la banque ou à la poste ou par d’autres moyens en respectant le délai de paiement.
4-3 Autres taxes
En ce qui concerne l’impôt sur les véhicules, en dehors des taxes locales comme la impôt sur les automobiles et automobiles de petites cylindrées, il y aussi une taxe nationale, taxe sur le poids du véhicule.
4-4 Procédures d’immatriculation d’enregistrement
L’impôt sur les automobiles et automobiles de petites cylindrées sont imposées aux personnes possédant un ou plusieurs véhicules au premier avril en cours. Lorsque vous cédez ou vendez votre voiture ou votre véhicule de petite cylindrée à quelqu’un d’autre, lorsque vous mettez votre véhicule à la casse, ou bien lorsque votre véhicule a été volé, vous devez en informer immédiatement le bureau des Transports le plus proche de votre domicile. Tant que vous n’avez pas effectué ces démarches, vous restez redevable de cet impôt.

Figure
Sortes des véhicules à moteurs et articles de taxation
Source: Direction générale des impôts de la métropolice Tokyo.



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